L’ensemble des informations contenues dans le site est couvert par les droits d’auteur, de propriété intellectuelle et artistique, sauf indication contraire expresse, et ne peut être utilisé sans l’accord écrit de Club Informatique Provence qu’en conformité avec les Conditions Générales ou les indications spécifiques présentées dans le texte du site. Club Informatique Provence ne garantit d’aucune façon que l’utilisation des données du site ne puisse constituer une violation des droits de certains tiers.
Club Informatique Provence s’efforcera de ne présenter sur le site que des informations précises et mises à jour ; toutefois, aucune garantie n’est souscrite à cet égard par Club Informatique Provence, qui ne saurait être tenue responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du site.
Toute communication ou information transmise par l’utilisateur à destination du site, que ce soit par courrier électronique ou autrement, contenant des données, des commentaires ou des suggestions sera considérée comme non confidentielle et non couverte par un droit de propriété quelconque. Tout élément transmis ou adressé pourra par conséquent être utilisé par Club Informatique Provence à toutes fins, incluant notamment la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication et la diffusion. De plus, Club Informatique Provence pourra librement exploiter toute idée, concept, savoir-faire ou technique inclus dans les communications émises vers le site par un utilisateur, et ce à toutes fins incluant notamment le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant l’information concernée.
Les images de personnes ou de lieux reproduites sur le site sont utilisées avec leur autorisation ou celle du ou des titulaires des droits.
L’usage de ces images par l’utilisateur, ou toute autre personne, est interdite sous réserve de stipulation contraire expresse contenue dans les présentes Conditions Générales ou dans le texte du site. Tout usage non autorisé de ces images est susceptible de constituer une violation de la législation et des règlements applicables à la propriété intellectuelle et artistique et au droit d’auteur, aux marques commerciales, à la protection de la vie privée, à la publicité et à la communication.
Les dénominations Club Informatique Provence et CIP, les logos, slogans et marques enregistrées ou non, représentées sur ce site, sont la propriété exclusive de Club Informatique Provence (sauf mention contraire). Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l’accord écrit et préalable de la société serait susceptible d’en constituer la contrefaçon.
Les marques commerciales, logos et signes distinctifs (ci-après ensemble, les « Marques ») présentés sur ce site sont des Marques déposées ou non, appartenant à Club Informatique Provence et à d’autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d’une licence ou d’un droit quelconque d’utiliser une ou plusieurs des Marques sans l’autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s). Toute utilisation des Marques, ou de toute autre information présentée sur le site, non autorisée expressément par les présentes Conditions Générales, est strictement interdite.
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Club Informatique Provence est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Club Informatique Provence.